Avertissement légal

De Wiki TED Forum.

Version du 4 juillet 2010 à 08:23 (voir la source) Admin (discuter | contributions) (Page créée avec « Avertissement légal : Utilisation du site : [http://forum.tedforum.com Forum TEDForum] ») ← Modification précédente		Version actuelle en date du 8 juillet 2010 à 13:58 (voir la source) Admin (discuter | contributions)
(2 versions intermédiaires masquées)
Ligne 1 :		Ligne 1 :
-	Avertissement légal : Utilisation du site :	+	'''Avertissement légal : Utilisation du site :'''
		+	[[Fichier:Viewlogo-3.jpg‎]]
		+
		+	'''    Les textes et les commentaires présents sur TedForum.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs .'''
		+	- TedForum.com est un site d'information  juridique. Les informations disponibles sont actualisées régulièrement ; leur auteur ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de toute erreur ou omission contenue dans les informations éditées sur le site ou pour l'utilisation qui peut en être faite.
-	[http://forum.tedforum.com Forum TEDForum]	+	- Le forum mis à la diposition des utilisateurs ne peut être considéré comme une consultation juridique. les responsables du site se réservent le droit de ne pas répondre aux demandes d'informations qu'ils reçoivent directement par mail. Les personnes qui interviennent sur le forum sont bénévoles .
		+
		+	- D'une manière générale il est rappelé que la consultation d'un professionnel du droit est conseillée avant d'engager toute procédure judiciaire ou avant d'entreprendre des démarches susceptibles de modifier des droits acquis. '''Les utilisateurs du site sont seuls responsables de l'utilisation qu'ils font des informations consultées sur le site ou des informations qu'ils sollicitent sur les forums du site.
		+	'''
		+
		+
		+
		+	--[[Utilisateur:Admin|Admin]] 8 juillet 2010 à 13:55 (UTC)
		+
		+
		+	[http://forum.tedforum.com Forum TedForum]

---

Version actuelle en date du 8 juillet 2010 à 13:58

Avertissement légal : Utilisation du site :

     Les textes et les commentaires présents sur TedForum.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs .

- TedForum.com est un site d'information juridique. Les informations disponibles sont actualisées régulièrement ; leur auteur ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de toute erreur ou omission contenue dans les informations éditées sur le site ou pour l'utilisation qui peut en être faite.

- Le forum mis à la diposition des utilisateurs ne peut être considéré comme une consultation juridique. les responsables du site se réservent le droit de ne pas répondre aux demandes d'informations qu'ils reçoivent directement par mail.
 Les personnes qui interviennent sur le forum sont bénévoles .

- D'une manière générale il est rappelé que la consultation d'un professionnel du droit est conseillée avant d'engager toute procédure judiciaire ou avant d'entreprendre des démarches susceptibles de modifier des droits acquis. 
Les utilisateurs du site sont seuls responsables de l'utilisation qu'ils font des informations consultées sur le site ou des informations qu'ils sollicitent sur les forums du site.

--Admin 8 juillet 2010 à 13:55 (UTC)

Forum TedForum